agence de presse mode

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Notons enfin que le DFAE a modernisé et professionnalisé son dispositif de gestion des... particules (CERN) 1065 . 3.3.3 Agence spatiale européenne (ESA) 1067 . 3.3.4 Comité de... des réceptions, des conférences de presse, des activités de réseautage et des fêtes en l'...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.224/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 12 décembre 2005

...2. Agefi, Société de l'agence économique et financière SA,. 3. X.________,. de... déloyale, dénigrement par voie de presse,. recours en réforme contre l'arrêt de la Chambr... expliqué que X.________ est d'origine modeste. Il y est indiqué notamment ce qui suit au sujet ...

• Activités d'information déployées par le Département fédéral des affaires étrangères en relation avec le rappel de l'ambassadeur de Suisse en Allemagne au printemps 2002. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

...Abréviations . AP Associated Press . ATS Agence télégraphique suisse . CC Code civil suisse . Cd... Studer, président du Conseil suisse de la presse, . - M. Roger de Weck, journaliste. . Ces entretie... aux médias (contraintes techniques, modes de production, impératifs commerciaux, etc.) ou s...

• Feuille Fédérale num. 33, 23 août 2005
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• Arrêt nº 2A.12/2004 de IIe Cour de Droit Public, 2 août 2004

Regeste Art. 5 Abs. 1 und 2 Anhang I FZA; Art. 3 Abs. 1 und 2 der Richtlinie 64/221/EWG; Verweigerung der Aufenthaltsbewilligung gegenüber einem EU-Bürger; öffentliche Ordnung; Rückfallgefahr. Beschwerdelegitimation eines EU-Bürgers (Art. 100 Abs. 1 lit. b Ziff. 3 OG; E. 1). Zusammenfassung der Grundsätze und Voraussetzungen für Massnahmen aus Gründen der öffentlichen Ordnung (tatsächliche, gegenwärtige und hinreichend schwere Bedrohung der öffentlichen Ordnung; Unabhängigkeit der Fremdenpolizeibehörde gegenüber dem Entscheid der Strafbehörden; E. 3-4.2). Delikte wie Förderung der Prostitution (Art. 195 StGB) und schwere Widerhandlungen gegen das Bundesgesetz über Aufenthalt und Niederlassung der Ausländer rechtfertigen Massnahmen aus Gründen der öffentlichen Ordnung (E. 4.3). Würdigun...

... de petites annonces publiées dans la presse. Par jugement du 30 avril 2002, le Tribunal correc... refaire sa vie en Italie, pays au mode de vie comparable à la Suisse, qu'il connaît cer... «placeur» de filles de cabarets pour une agence active dans toute la Suisse). A cette époque, il ...

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... d'un concept de la culture, voir le modèle à trois niveaux (ou plutôt: cercles) «civilisat...L'instauration d'une Agence interne (à l'état de projet relativement vague d...�ves et d'enseignants, soutien d'agences de presse d'importance nationale donnant des informations co...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
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• Rapport annuel 2009 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... AI Assurance-invalidité . AIEA Agence internationale de l'énergie atomique . ASRE Assu...En plus des communiqués de presse, les CdG ont également publié les huit rapports ... ressources conformément aux méthodes modernes de la gestion administrative. Ces éléments se tr...

• Feuille Fédérale num. 17, 4 mai 2010
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• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... du rapport sur les subventions reste plus modeste, car il se doit de respecter la marge de manoeuvre...L'Agence spatiale européenne (ASE) a succédé à l'Organi...508.44 Mass media. Afin de conserver une presse variée, la Poste offre des prix avantageux aux jo...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
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• Le rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale en relation avec la crise de Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

...Lors de la conférence de presse à l'occasion du rapport semestriel 2000, SAirGrou... 6 Ce modèle baptisé «Swiss Air Lines» a été présenté au... ou en se basant sur l'évaluation des agences de notation 105 . (voir annexe 2). Le remboursemen...

• Feuille Fédérale num. 31, 12 août 2003
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• Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)

...Selon le modèle français, l'Ecole Spéciale de Lausanne a été c... Conseil suisse d'accréditation avec une Agence suisse d'accréditation et d'assurance de la quali...47 Cf. communiqué de presse du Conseil fédéral du 30 mai 2008 . (http://www....

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

..., qui ont en outre une fonction de modèle et qui peuvent être transférés dans d'autres do...En tant que services de contact, agences et plates-formes d'information pour les acteurs du...ex. collection de microfilms de la presse suisse, The European Library). La contribution fé...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
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