agence de presse internationale

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... normatif et des organisations internationales efficaces. . - Les grandes économies émergentes ... particules (CERN) 1065 . 3.3.3 Agence spatiale européenne (ESA) 1067 . 3.3.4 Comité de... des réceptions, des conférences de presse, des activités de réseautage et des fêtes en l'...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 386/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 3 janvier 2011

...recourant,. contre. 1. Agence Mondiale Antidopage (AMA), représentée par Mes F...2. Union Cycliste Internationale (UCI), représentée par. Me Philippe Verbiest,. 3..., les informations parues dans la presse espagnole et les réponses ambiguës du TAS démon...

• Arrêt nº 2C 568/2009 de IIe Cour de Droit Public, 21 avril 2010

...Dubey. Parties. AGEFI, Société de l'Agence Economique et Financière SA,. représentée par M...Objet. Aide indirecte à la presse,. recours contre l'arrêt du Tribunal administrati... à un large public l'actualité internationale, suisse, cantonale et régionale dans les domaines...

• Echange de lettres des 5/20 novembre 2008 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française concernant le domaine et les modalités de l'alerte et/ou de la transmission d'informations en cas d'événement mineur ou de situation accidentelle dans la centrale nucléaire de Fessenheim ou dans les centrales nucléaires suisses de Beznau, Gösgen, Leibstadt et Mühleberg (avec annexe)

... dans le cadre de la Convention internationale sur la notification rapide d'un accident nucléair... septembre 1986 à la 30e Assemblée de l'Agence internationale de l'énergie atomique. . RS 0.732.... Fessenheim, ainsi que les communiqués de presse dont elle est destinataire. La Centrale nationale ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 3 février 2009
• Unique
• Echange

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

...ATF Arrêt du Tribunal fédéral . ATS Agence télégraphique suisse . CDF Contrôle fédéral d... du 12.6.2006; communiqué de presse de Claude Covassi à l'ATS du 7.7.2006). Au demeur... Suisse à l'échelle nationale et internationale: . - Le Service d'analyse et de prévention (SAP) ...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la participation de la Suisse à l'Exposition universelle 2010 de Shanghai

... 200 Etats et organisations internationales qui présenteront leur inter-prétation du thème ... suisse du commerce (FOSC), dans la presse spécialisée et sur Internet. Le concours est ré... s'est assuré la collaboration d'une agence internationale de relations publiques sur place af...

• Feuille Fédérale num. 26, 26 juin 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... L'interprétation des conventions internationales applicables et la jurisprudence en la matière son... sensibilité de la population et de la presse à l'utilisation de la désignation «Suisse» et ... pour le marché intérieur, l'agence de l'UE chargée de l'enregistrement des marques c...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Accord révisé relatif au projet spécial Esrange et Andøya entre certains Etats membres de l'Agence spatiale européenne et l'Agence spatiale européenne concernant le lancement de fusées-sondes et de ballons

... de tir, y compris les communiqués de presse et de radio. . 1.5 Système de compte à rebours a... par le Président de la Cour internationale de justice. Cet arbitre ne peut être un ressortis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 27 février 2007
• Unique
• Accord

• Arrêt nº 4P.274/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 18 avril 2007

...La presse américaine a rapporté les propos de l'un des avo... environ 250'000'000 AED, soit à l'agence principale de X.________, soit à l'agence S._____... Etats, il relève de la politique internationale menée par la Confédération, domaine complèteme...

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... contributions aux organisations internationales, celles qui sont versées aux assurances sociales ...L'Agence spatiale européenne (ASE) a succédé à l'Organi...508.44 Mass media. Afin de conserver une presse variée, la Poste offre des prix avantageux aux jo...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica