Afrique subsaharienne

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... de l'Ouest & du Sud-Ouest/Afrique subsaharienne (1) . Ardeola ralloides paludivaga 2013 Afrique...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... le continent asiatique ainsi qu'avec l'Afrique du Sud. . 963 . Il est dans l'intérêt de ... Politique à l'égard de l'Afrique subsaharienne 1029 . 3 Organisations et enceintes mondiales et r...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...3.2.4), ainsi qu'avec l'Afrique du Sud (ch. 3.2.6) et le Brésil (ch. 3.2.3) - en ... Politique à l'égard de l'Afrique subsaharienne 5759 . 3.2.6.1 Intérêts suisses dans la région ...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.432/1999 de Ire Cour de Droit Civil, 19 janvier 2001

...A cette époque, un simple service "Afrique/Moyen-Orient" a subsisté à Lausanne en remplacem... zone de compétence, l'Afrique subsaharienne d'une part, le Moyen-Orient et l'Afrique du Nord d...

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2008 à 2011

... Helvetia ne soutient plus les artistes d'Afrique et d'Amérique latine. Pour ce qui est des projets... indien, Chine, pays arabes, Afrique subsaharienne, Amérique du Nord et Amérique latine, sont en pl...

• Feuille Fédérale num. 13, 27 mars 2007
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

...Afrique Afrique du Sud . Egypte . Ghana . Asie Indonésie... le 6e rang des pays de l'Afrique subsaharienne. Grâce aux réformes auxquelles le gouvernement s...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Les attachés de défense. Rapport du Conseil fédéral à la Commission de gestion du Conseil national

...Afrique du Nord Acquisition d'informations dans le domaine...Afrique subsaharienne . Acquisition d'informations dans le domaine milit...

• Feuille Fédérale num. 41, 9 octobre 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2000 . Présence et coopération: la sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration

...- L'Allemagne s'est réunifiée. - L'Afrique du Sud s'est libérée du régime de l'apartheid. ... de paix, suivie de l'Afrique subsaharienne. Les contributions en faveur de la paix et de la s...

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... en provenance du Maghreb et des pays d'Afrique subsaharienne se poursuivent. Bon nombre de réfug...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

... de promotion des investissements vers l'Afrique subsaharienne. Une proposition de réorientation s...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica