Afrique orientale

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... Ienisseï jusqu2019à la frontière orientale de la péninsule de Taïmyr et au sud de l'Altaï....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt de Ire Cour de Droit Civil, 4 mai 1976

Regeste Geschäftsfirmen. Art. 952 OR. Anwendung dieser Bestimmung auf die schweizerische Zweigniederlassung eines ausländischen Unternehmens. (Erw. 2, 4d). Art. 944 Abs. 2 OR, 45 und 46 HRegV. Begriff der territorialen Bezeichnung. Das Wort "overseas" ist keine solche Bezeichnung (Erw. 3). Art. 944 Abs. 1 OR, 44 Abs. 1 HRegV. Zulässigkeit der Firma "Consult Overseas limited, Vaduz, succursale de Genève" für die Zweigniederlassung einer Gesellschaft, die ihre Tätigkeit vor allem ausserhalb Europas entfaltet (Erw. 4). **************************************** Regeste Raisons de commerce. Art. 952 CO. Application de cette disposition à la succursale suisse d'une entreprise étrangère (consid. 2, 4d). Art. 944 al. 2 CO, 45 et 46 ORC. Notion de la désignation territoriale. Le mot "overseas" ...

... dans les marchés du Moyen-Orient et d'Afrique orientale et occidentale. Les termes "Consult Over...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... le continent asiatique ainsi qu'avec l'Afrique du Sud. . 963 . Il est dans l'intérêt de ... les Balkans du reste de l'Europe orientale, où les transitions démocratique et économique ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accordo del 27 giugno 1980 istitutivo del Fondo comune per i prodotti di base

...Communauté des Etats de l'Afrique orientale 25 aprile 2006 A 25 aprile 2006 . Costa ...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 19, 8 mai 2007
• Singoli
• Accordo

• Übereinkommen vom 27. Juni 1980 zur Errichtung des Gemeinsamen Rohstoff-Fonds

...Communauté des Etats de l'Afrique orientale 25. April 2006 B 25. April 2006 . Costa ...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 19, 8 mai 2007
• Einzig
• Übereinkommen

• Accord du 27 juin 1980 portant création du Fonds commun pour les produits de base

...Communauté des Etats . de l'Afrique orientale 25 avril 2006 A 25 avril 2006 Costa Rica...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 8 mai 2007
• Unique
• Accord

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... durable, qui s'est tenu à Johannesburg (Afrique du Sud), également en 2002 - ont donné un nouvel...Afrique occidentale. Afrique orientale et australe. Asie du Sud Bangladesh, Inde,. Pakist...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Accord de trafic aérien entre le Conseil fédéral suisse et la République fédérale et démocratique d'Ethiopie (avec annexe)

...Des points Un point en Afrique orientale. Trafic aérien. Accord avec l'Ethiopie ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 30 septembre 2003
• Unique
• Accord

• Cohérence et conduite stratégique des activités de la DDC. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

...Afrique . occidentale Bénin, Burkina Faso, . Mali, Nigerr, Tchad . Afrique orientale . et australe Mozambique, Tanzanie Madagascar, Af...

• Feuille Fédérale num. 17, 24 avril 2007
• Seccion Unica

• Cohérence et conduite stratégique des activités de la DDC. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des États

...Afrique occidentale Bénin, Burkina Faso, . Mali, Niger, TTchad . Afrique orientale. et australe Mozambique, Tanzanie Madagascar, Rwa...

• Feuille Fédérale num. 17, 24 avril 2007
• Seccion Unica