Afrique occidentale

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

.... Europe occidentale Europe du Nord-Ouest avec le Portugal et l'Espagne...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 4P.222/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 30 janvier 2002

... possible vers d'autres pays de l'Afrique occidentale. Jusqu'à mi-novembre 1995, Y.________...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... le continent asiatique ainsi qu'avec l'Afrique du Sud. . 963 . Il est dans l'intérêt de .... Europe occidentale et centrale . Préserver nos intérêts en tant qu...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... durable, qui s'est tenu à Johannesburg (Afrique du Sud), également en 2002 - ont donné un nouvel... années, la plupart des pays d'Europe occidentale ont promulgué des dispositions plus sévères en ...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Cohérence et conduite stratégique des activités de la DDC. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

...Afrique . occidentale Bénin, Burkina Faso, . Mali, Niger...

• Feuille Fédérale num. 17, 24 avril 2007
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation de l'adhésion de la Suisse au Centre international pour le développement de politiques migratoires (CIDPM) (International Centre for Migration Policy Development - ICMPD)

... concernés d'Europe centrale, occidentale et orientale renforcée. C'est ainsi que le CID...De même, un projet SCIS consacré à l'Afrique occidentale, qui revêtirait une importance c...

• Feuille Fédérale num. 21, 3 juin 2003
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation de la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée, de son Protocole additionnel visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants, ainsi que de son Protocole additionnel contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer

... de l'Est, mais aussi d'Asie centrale et d'Afrique. Parallèlement à ces bouleversements, on constat... criminels en provenance d'Afrique occidentale et centrale sont elles aussi en augmentation. Ces...

• Feuille Fédérale num. 46, 22 novembre 2005
• Seccion Unica

• Message concernant l'ouverture d'un crédit-cadre pour des mesures relatives à la promotion civile de la paix au DDPS

...Afrique du Sud Canada Italie Suède Allemagne Etats-Unis J... en Europe du Sud-Est et en Afrique occidentale. De plus il fournit une contribution international...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...3.2.4), ainsi qu'avec l'Afrique du Sud (ch. 3.2.6) et le Brésil (ch. 3.2.3) - en ... les Balkans, l'Afrique centrale et occidentale ainsi que le Népal. . Sécurité humaine et droit...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2005. Extrait: Chapitre I

... vis-à-vis des pays de l'Europe occidentale. Des prestations en faveur de pays tiers comme les..., certains Etats africains, notamment de l'Afrique occidentale, le Caucase, l'Asie centrale ainsi que...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2006
• Seccion Unica