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• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

... d'envoyer Claude Covassi dans un pays d'Afrique (R.) pour trois mois, dans le but d'obtenir des re...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 674/2009 de Tribunal Fédéral, 8 avril 2010

... parlé de son papa qui était parti en Afrique, qu'elle n'aimait plus, qui avait été méchant a...

• Examen des contacts des services de renseignement suisses avec l'Afrique du Sud du temps de l'apartheid. Rapport de la Délégation des commissions de gestion des Chambres fédérales (DCG)

• Feuille Fédérale num. 19, 18 mai 2004
• Seccion Unica

• Verordnung über den Schutz der Trockenwiesen und -weiden von nationaler Bedeutung (Trockenwiesenverordnung, TwwV)

... 959 Les Baillets Russin 961 Petite Afrique Dardagny 963 La Forge Russin 964 Les Melottes Ru...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 3, 26 janvier 2010
• Einzig
• Verordnung

• Ordinanza sulla protezione dei prati e pascoli secchi d'importanza nazionale (Ordinanza sui prati secchi, OPPS)

... 959 Les Baillets Russin 961 Petite Afrique Dardagny 963 La Forge Russin 964 Les Melottes Ru...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 3, 26 janvier 2010
• Singoli
• Ordinanza

• Ordonnance sur la protection des prairies et pâturages secs d'importance nationale (Ordonnance sur les prairies sèches, OPPS)

... Russin 959 Les Baillets Russin 961 Petite Afrique Dardagny 963 La Forge Russin 964 Les Melottes Russ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 26 janvier 2010
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...3.2.4), ainsi qu'avec l'Afrique du Sud (ch. 3.2.6) et le Brésil (ch. 3.2.3) - en ...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.432/1999 de Ire Cour de Droit Civil, 19 janvier 2001

...A cette époque, un simple service "Afrique/Moyen-Orient" a subsisté à Lausanne en remplacem...

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

... de Corée et l'Union douanière d'Afrique australe (SACU) ont abouti. Celles avec la Thaïla...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Message concernant l'augmentation des moyens pour le financement de l'aide publique au développement

...Dans la région du Mékong et en Afrique (bassin du Nil, p. ex.), la DDC se propose de faci...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica