afrique du sud carte

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République d'Afrique du Sud relatif à la suppression de l'obligation de visa pour les titulaires d'un passeport diplomatique, officiel ou de service valable

...1 reçoivent une carte d'accréditation ou une carte d'identification de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 32, 17 août 2010
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... le continent asiatique ainsi qu'avec l'Afrique du Sud. . 963 . Il est dans l'intérêt de ... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant une nouvelle convention de double imposition avec l'Afrique du Sud

• Feuille Fédérale num. 40, 2 octobre 2007
• Seccion Unica

• Rapporto sui trattati internazionali conclusi nel 2002

... de l'oralité enregistrée en Afrique) dell'Agence intergouvernemen-tale de la francopho... di diffusione, la preparazione delle carte destinate agli addetti al censimento, il sostegno ...

• Foglio Federale num. 24, 24 juin 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... de vastes régions, en particulier en Afrique, en Asie et en Amérique latine, témoignent d'un ... le passage de la frontière (passeport, carte d'identité, etc.). Cette disposition confirme en ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...3.2.4), ainsi qu'avec l'Afrique du Sud (ch. 3.2.6) et le Brésil (ch. 3.2.3) - en ... assistons à une redistribution rapide des cartes économiques, dans laquelle sans doute les deux g�...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la procédure d'entrée et de visas (OPEV)

...'elles disposent, à titre individuel, d'une carte d'identité officielle munie d'une photo, et que ...., ainsi que les ressortissants de l'Afrique du Sud, de l'Argentine, de l'Australie, du Brésil...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 27 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Rapport annuel 2002/2003 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... services de renseignement suisses avec l'Afrique du Sud du temps de l'apartheid. 1587. 10.1.2 Syst... sur le marché intérieur, le droit des cartels, etc.). Figure 4. Objets traités par les CdG par ...

• Feuille Fédérale num. 15, 20 avril 2004
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...La mise en place d'une carte européenne d'armes à feu a quant à elle été p... pays224, seuls les ressortissants d'Afrique du Sud seraient nouvellement soumis à l'obligatio...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...6.7 Proche-Orient 1106 . 6.8 Afrique 1106 . 7 Politique économique extérieure autonom... la révision, en 2004, de la loi sur les cartels. L'étape suivante consiste à lutter plus efficac...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica