afrique australe

• Ordonnance sur l'entrée en vigueur intégrale des modifications du 4 juillet 2007 de l'ordonnance sur le libre-échange 2 (relatives à l'Union douanière d'Afrique australe) et de l'ordonnance sur les préférences tarifaires (relatives à l'Afrique du Sud, au Botswana, au Lesotho, à la Namibie et au Swaziland)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 22 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

.... Afrique australe Afrique du Sud, Angola, Botswana, Lesotho, Malawi,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 1P.537/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 24 novembre 2006

... les îles de Sào Tomé et Principe, en Afrique australe. En décembre 1997, constatant que X.____...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... le continent asiatique ainsi qu'avec l'Afrique du Sud. . 963 . Il est dans l'intérêt de ... de développement de l'Afrique australe . (Southern African Development Community) . SECO ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec les Etats partenaires de libre-échange (excepté les Etats membres de l'UE et de l'AELE) (Ordonnance sur le libre-échange 2)

.... 1 RS 632.319. 2 Union douanière d'Afrique australe: Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Namib...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Übereinkommen vom 27. Juni 1980 zur Errichtung des Gemeinsamen Rohstoff-Fonds (mit Anhängen)

...Oktober 1996 Marché commun de l'Afrique de l'Est et de l'Afrique Australe 3. Februar 199...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 31, 12 août 2003
• Einzig
• Übereinkommen

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et les Etats de la SACU

... République de Namibie, la République d'Afrique du Sud, le Royaume du Swaziland, qui forment ensemmble l'Union douanière d'Afrique australe (ci-après dénommés collectivement «SACU» ou i...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 3 juin 2008
• Unique
• Accord

• Message concernant la continuation de l'aide humanitaire internationale de la Confédération

...10.2 Exemples 9133 . 10.2.1 Afrique 9133 . 10.2.1.1 Aide à la survie: les personnes d... à la survie: «Triple Threat» (Afrique australe) 9133 . 10.2.1.3 Protection et plaidoyer en faveur...

• Feuille Fédérale num. 50, 19 décembre 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec des partenaires de libre-échange (excepté les Etats membres de l'UE et de l'AELE) (Ordonnance sur le libre-échange 2)

... de Corée, de l'Union douanière d'Afrique australe, d'Egypte et du Canada, les taux des droi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 13 janvier 2009
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et les Etats de la SACU

... la République d'Afrique du Sud, le Royaume du Swaziland, qui forment ensemmble l'Union douanière d'Afrique australe. (ci-après dénommés collectivement «SACU» ou...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica