adoption internationale chine

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... normatif et des organisations internationales efficaces. . - Les grandes économies émergentes telles que la Chine, le Brésil ou l'Inde jouent un rôle-clé pour le... ainsi poursuivi, notamment à travers l'adoption, non sans heurts il est vrai, du Traité de Lisbon...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... des propositions concrètes en vue de l'adoption d'une future politique migratoire. Dans son avis, ...A l'échelle internationale, les migrations sont un phénomène dont les carac..., Belgique, Bosnie-Herzégovine, Chili, Chine,. Colombie, Croatie, Danemark, Équateur, Espagne,...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

..., avec des organisations internationales compétentes, élaborent et publient des inventair... populations figurant au tableau 1, par l'adoption de réglementations, normes et mesures de contrôl... & centrale/Turkménistan à l'Ouest de la Chine (1) . Anser albifrons albifrons 2013 NO Sibéri...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... L'interprétation des conventions internationales applicables et la jurisprudence en la matière son... même qu'elles étaient fabriquées en Chine. . En pensant à la notion de «Suissitude», le p... - ou la croix suisse17. . L'adoption de critères plus précis dans le projet législat...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant les accords de promotion et de protection réciproque des investissements avec le Lesotho, la Chine et le Tadjikistan

...) affichent, en comparaison internationale, un niveau exceptionnel. Quant aux investissements... droit ou dont la mise en oeuvre exige l'adoption de lois fédérales (ch. 3). . Les présents accor...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... bouleversements dans la politique internationale. . Le présent rapport dégage trois défis fondam...), les trois grandes puissances asiatiques (Chine, Inde et Japon, ch. 3.2.4), ainsi qu'avec l'Afriqu...Depuis l'adoption, le 1er juin 2008, de la nouvelle procédure d'enr...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

.... Art. 23 Demandes d'assistance internationale . 1. Chaque Etat partie peut présenter au Comit�... Etats, pays, provinces ou cantons pour adoption. . Sauvegarde du patrimoine culturel immatériel R... Cambodge 13 juin 2006 13 septembre 2006 Chine 2 décembre 2004 20 avril 2006. Hong Kong 6 ja...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 28 octobre 2008
• Unique
• Convention

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

... les Etats-Unis, le Japon, le Brésil, la Chine et l'Inde, mais c'est aussi valable pour les relat...L'augmentation, à l'échelle internationale, du nombre d'accords préférentiels a pour effet,... au commerce international des biens (adoption du principe de Cassis de Dijon) et d'améliorer la...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... qui facilite les communications internationales et favorise les utilisations pacifiques des mers e... douze mois à compter de la date de leur adoption, à moins que ces amendements n'en disposent autre... 1994 Chili* 25 août 1997 24 septembre 1997 Chine* 7 juin 1996 7 juillet 1996 Chypre 12 décembr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

... compétitivité et à l'ouverture internationale. Il vise à clarifier la notion de compétitivit�... d'arrangements bilatéraux avec la Chine et l'Inde afin de renforcer la collaboration dans ... populaire du 26 novembre 2006, et l'adoption du crédit-cadre correspondant par les Chambres f�...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica