Administration portuaire

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de certaines personnes originaires de la Côte d'Ivoire

... Contribue au financement de l'administration illégitime de M. Laurent Gbagbo. . 2. SIR (Socié...Abidjan Vridi, Zone portuaire. Contribue au financement de l'administration ill...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 15 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº 1A.14/1999 de Ire Cour de Droit Civil, 7 mars 2000

...'accès, places de parc, petit bâtiment portuaire avec installations sanitaires;. c. les installatio...Différents organes de l'administration cantonale, qui avaient participé à la procédure...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de certaines personnes originaires de la Côte d'Ivoire

...; contribue au financement de l'administration illégitime de M. Laurent Gbagbo. . 61. M. Alphon...Abidjan Vridi, Zone portuaire . Contribue au financement de l'administration il...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Message du concernant le protocole additionnel n° 5 à la Convention révisée pour la navigation du Rhin

... Caisse suisse de déchirage, à l'administration de laquelle est associée l'Association suisse de navigation et d'économie portuaire (ASN), est affiliée à l'Office suisse de la navi...

• Feuille Fédérale num. 46, 23 novembre 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye

...Autorité du port de Tripoli Autorité portuaire: Socialist . Ports Company (en ce qui concerne l'e... Coordonnées de l'administration: Hay Alandalus 2013 Jian St. 2013 Tripoli 2013 P.O...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 5 juillet 2011
• Unique

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... à Genève par le Conseil d'administration du Bureau international du Travail, et s'y étant ... où s'applique une réglementation portuaire; . j) armateur désigne le propriétaire du navire...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Règlement sanitaire international (2005)

... moins de dix jours avant l'administration de la vaccination ou d'une autre mesure de prophyl... compétentes de la prochaine escale portuaire ou aéroportuaire connue habilitées à procéder ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... intérieures ou dans une installation portuaire située en dehors de ces eaux, l'Etat côtier a é... frais généraux et aux frais d'administration directement liés aux opérations prévues par le ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Ordonnance 3 concernant les conditions applicables à la mise en service des bateaux de la navigation rhénane et les mesures en vue de promouvoir la navigation rhénane

...arrête:. Section 1 Administration. Art. 1 Fonds suisse de la navigation intérieure.... suisse de navigation et d'économie portuaire (ASN) est associée à la gestion du Fonds. 3Le di...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 11 janvier 2000
• Unique
• Ordonnance

• La neutralité à l'épreuve de la crise en Irak

...Le 6 avril, la ville portuaire de Basra tombe entre les mains des Britanniques. L... pouvoirs en ce qui concerne l'administration du pays. . 14 août 2003: Dans sa résolution 1500...

• Feuille Fédérale num. 49, 13 décembre 2005
• Seccion Unica