administration du personnel et pilotage social

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139 documents pour administration du personnel et pilotage social

- Rapport sur la politique extérieure 2010
... la répartition de ses ressources en personnel et financières en fonction de cette nouvelle donn..., qui vise une conduite de l'administration davantage axée sur l'efficacité. Outre les ch...ECOSOC Conseil économique et social . (Economic and Social Council) . EEE Espace écon... complexe et trop lourd, qui freine le pilotage stratégique de l'organisation par ses membres. . ...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Arrêt nº 4C.23/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 4 mai 2006
..., à but non lucratif, dont le siège social est au Canada. Elle possède de nombreuses représ... régissant le comportement de son personnel et dont la transgression peut entraîner des sanct... projet, elle a constitué un comité de pilotage présidé par C.________, senior vice-president, e....________ sont entrés au conseil d'administration de B.________, le premier comme directeur des opé...
- Evaluation du pilotage de la politique du personnel de la Confédération. Rapport de synthèse du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national
... un employeur attrayant, compétitif et social, la Confédération avait besoin d'une gestion du ...
- Feuille Fédérale num. 18, 11 mai 2010
- Seccion Unica

- Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)
... d'essais ou d'études impliquant l'administration volontaire de la substance active ou du produit ph.... Art. 16 Domicile, siège social ou succursale en Suisse . Seule peut déposer une ...71 Service d'homologation et comité de pilotage . 1 L'OFAG est le service d'homologation des pro.... 3 Il est de durée illimitée, personnel et incessible. Dans des cas graves, notamment en c...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
- Unique
- Ordonnance
- Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales
...3.2 Sécurité sociale et santé publique 2895 . 3.2.1 Augmentation du no... du docteur Rau 2908 . 3.3.2 Pilotage de la recherche de l'administration fédérale 291... de la Confédération en matière de personnel 2932 . 3.6.2 Occupations accessoires des agents de...
- Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
- Seccion Unica
- Loi sur le personnel de la Confédération: pilotage de la politique du personnel et atteinte des objectifs. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national
...�se du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Con...33 LPers, le partenariat social joue un rôle important dans la mise en oeuvre de ...
- Feuille Fédérale num. 18, 11 mai 2010
- Seccion Unica
- Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011
... Confédération et les cantons en vue du pilotage de l'espace suisse de formation pendant les année... planification de la recherche de l'administration fédérale, bien que les crédits correspondants f... à des difficultés scolaires ou sociales. . - Créer un espace suisse de formation ouvert s...5.1.2 Conséquences pour le personnel 1309 . 5.1.3 Conséquences dans le secteur informa...
- Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
- Seccion Unica
- Rapport du Conseil fédéral sur l'externalisation et la gestion des tâches de la Confédération (Rapport sur le gouvernement d'entreprise)
..., et leur exécution incombe à l'administration fédérale centrale. . - Les prestations à car....2.2.2 Perspective politique: question du pilotage politique 7819 . 3.2.2.3 Perspective macro-économ... à venir, les questions relatives au personnel et aux caisses de pensions ne. seront pas traitée... relations extérieures, de la prévoyance sociale, de la sécurité intérieure et de la garantie de...
- Feuille Fédérale num. 41, 17 octobre 2006
- Seccion Unica
- Rapport annuel 2005 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales
...3.3 Etat et administration 4125 . 3.3.1 Politique du personnel de la Conféd�...3.5 Sécurité sociale et santé 4139 . 3.5.1 Mise en oeuvre des disposit... et jouer leur rôle d'instruments de pilotage. De même, il convient d'adapter le calen-drier af...
- Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
- Seccion Unica
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... NMC: A2310.0394 Prévoyance sociale . Objectif(s) . principal(aux): Renforcer les lie...L'administration détermine le montant de l'aide. . Gouvernement d'...� des tâches administratives (coûts du personnel, frais de voyage, etc), s'élève à 6 % du montan... ainsi d'aucune possibilité directe de pilotage et de contrôle. . Importance . de la subvention...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica

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