Administration de l enseignement

• Arrêt nº 2A.269/2005 de IIe Cour de Droit Public, 21 mars 2006

...X.________,. recourant,. contre. Administration fédérale des contributions, Division principale ...

• Ordonnance du Conseil des EPF sur les écoles polytechniques fédérales de Zurich et de Lausanne (Ordonnance sur l'EPFZ et l'EPFL)

..., la recherche ou dans l'administration. . Art. 8 Assistants . 1 Les assistants doivent ê...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 20 janvier 2004
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2A.485/2004 de IIe Cour de Droit Public, 18 mai 2005

...contre. Administration fédérale des contributions, Division principale ...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., qui vise une conduite de l'administration davantage axée sur l'efficacité. Outre les ch...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'organisation de l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (Ordonnance sur l'organisation de l'EPFL)

... la recherche, l'exploitation et l'administration. 4Il est responsable de la sécurité. Art. 9. Abr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 9 mai 2000
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 8C 649/2010 de Ire Cour de Droit Social, 1 mars 2011

... "candidates" à un poste dans l'administration dès son entrée en vigueur le 1er juillet 2002. T...

• Ordonnance concernant l'entrée en vigueur de la loi sur le personnel de la Confédération pour l'administration fédérale, le Tribunal fédéral et les Services du Parlement ainsi que le maintien en vigueur et l'abrogation d'actes législatifs (Ordonnance de mise en vigueur de la LPers pour l'administration fédérale)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 18 septembre 2001
• Unique
• Ordonnance

• Les occupations accessoires des fonctionnaires et les activités professionnelles d'anciens fonctionnaires, plus particulièrement sous l'angle des conflits d'intérêts. Réponses du Conseil fédéral du 12 janvier 2000 au rapport de la Commission de gestion du Conseil national du 12 mars 1999

... et 2: renseignements fournis par l'administration fédérale aux commissions parlementaires. Recomma...

• Feuille Fédérale num. 39, 3 octobre 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2P.70/2004 de IIe Cour de Droit Public, 17 janvier 2005

... vigueur le 1er janvier 1996 dans l'administration cantonale et à partir de l'année scolaire 1996/1...

• Ordonnance du Conseil des EPF sur les taxes perçues dans le domaine des Ecoles polytechniques fédérales (Ordonnance sur les taxes du domaine des EPF)

... (MAS), «Master of Business Administration» (MBA) ou «Executive Master» (EM) versent pour l'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 29 mars 2011
• Unique