adjuvant plus 6

• Arrêt nº 9C 56/2008 de IIe Cour de Droit Social, 6 octobre 2008

...April 2005 und sechs adjuvanten Chemotherapiezyklen beantragte sie über ihren beh...ROMOND ET AL. (Trastuzumab plus Adjuvant Chemotherapy for Operable HER2-Positive B...

• Arrêt nº 6B 640/2007 de Cour de Droit Pénal, 11 février 2008

... tenu de traiter des questions qui ne sont plus discutées devant lui. Il ne peut aller au-delà d..., que la mise en place d'un implant adjuvant fait également partie de cette technique et perme...

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

...vu la loi fédérale du 6 octobre 1995 sur les entraves techniques au comme...les informations relatives à une ou plusieurs utilisations représentatives, sur une culture tr�...f. la quantité d'adjuvant ajoutée, lorsque cette addition est exigée...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 9C 142/2009 de IIe Cour de Droit Social, 20 novembre 2009

...�e était désormais en fin de traitement adjuvant de chimiothérapie et radiothérapie mais que le p...'employée de bureau que l'assurée était le plus à même de mettre en valeur sa capacité de trava... de 41,7 heures dans les entreprises en 2007 (62'725 fr. 15) et à l'évolution des salaires nomina...

• Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation

...Concentration: 0.3 % 1, 6 . talus et bandes vertes le long des voies de c...1 = En complément, un adjuvant (défini par la firme) à 0.5 % sur une base d'hui... ou fourrage (fourrage vert ou conservé) au plus tôt 3 semaines après traitement. . Exception: po...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº U 340/03 de IIe Cour de Droit Social, 4 janvier 2005

... en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Instance précédente. Tribunal... professionnel déterminé soient quatre fois plus nombreux que ceux enregistrés dans la population ... le stress musculaire n'est qu'un facteur adjuvant parmi les autres et ne saurait à lui seul dépass...

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

...RS 631.012 1 RS 631.0; RO 2007 1411 . 2 RS 631.01; RO 200... simple transvasement dans des récipients plus petits n'est pas réputé mise en 0153uvre au sens..., aromatisés pour l'utilisation comme adjuvant de panification 70.2014. 2309. 90 81 90 82 90 8...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº U 381/01 de IIe Cour de Droit Social, 20 mars 2003

..., Service juridique, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, recourante,. contre. V.________, intimée... son travail le 19 février 1998 et n'a plus retravaillé depuis lors. Son employeur a annoncé... le stress musculaire n'est qu'un facteur adjuvant parmi les autres et ne saurait à lui seul dépass...

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... 5 concernant l'alimentation animale - annexe 6 relative au secteur des semences - annexe 7 relati..., elle en informe l'autre Partie dans les plus brefs délais. - Sans préjudice de la possibilit�... et la filtration, avec ou sans adjuvant de filtration inerte, à condition que son emploi ...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica