Additif alimentaire

• Interdiction de distribution dune denrée alimentaire / additif de type arôme

• Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

... pour la transformation de denrées alimentaires . 1 Les produits et substances suivants peuvent ê... qu'il est prévu d'utiliser comme additifs alimentaires doivent être mentionnées à l'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2C 264/2007 de IIe Cour de Droit Public, 7 janvier 2008

... de distribution d'une denrée alimentaire, additif de type arôme,. recours contre la décis...

• Ordonnance sur les denrées alimentaires (ODAI)

...1 Les denrées alimentaires, les additifs et les auxiliaires technologiques qui sont des OGM...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 22 février 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

..., de calcium des acides gras alimentaires, seuls ou en mélange, obtenus à partir de matiè...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... d'un bout à l'autre de la chaîne alimentaire dans tous les établissements sous leur contrôle....f. la liste des additifs pour l'alimentation animale dont la déclaration e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... l'augmentation du prix des denrées alimentaires ont eu des incidences majeures sur les pays en dé... substance pouvant être utilisée comme additif aux carburants utilisés pour la propulsion de mis...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

... le cas des denrées alimentaires, des additifs et des auxiliaires technologiques qui sont des org...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires génétiquement modifiées (ODAlGM)

... OGM sont des denrées alimentaires, des additifs ou des auxiliaires technologiques qui: . a. sont d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...matières premières pour denrées alimentaires ou aliments pour animaux spécifiques. . Nomenclat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance