Adaptation scolaire

• Arrêt nº 2C 972/2010 de IIe Cour de Droit Public, 24 mai 2011

... d'empêcher un changement de régime scolaire et son adaptation au pays d'origine. En réalité,...

• Arrêt nº 2C 238/2009 de IIe Cour de Droit Public, 10 septembre 2009

..., sa maîtrise du français et son adaptation aux us et coutumes helvétiques. Il relève aussi ...Bien adapté à son environnement scolaire et social en Suisse, son intégration sociale ne s...

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (5e révision de l'AI)

... à la rente AI sera restreint par une adaptation de la notion d'invalidité et du droit à la rente... et adéquates (comme la formation scolaire spéciale, les mesures de réadaptation d'ordre pr...

• Feuille Fédérale num. 30, 2 août 2005
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.718/2006 de IIe Cour de Droit Public, 21 mars 2007

... scolarisés à Lausanne dès la rentrée scolaire 1998. B.X.________ a effectué des ménages et son...; son jeune âge et sa capacité d'adaptation ne peuvent que l'aider à supporter ce changement....

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

... du diagnostic et de l'indication; 2013 adaptation du traitement et correspondance qui en résulte av... générale des filles en âge scolaire; . b. vaccination des filles et des jeunes femmes ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº 6B 655/2007 de Cour de Droit Pénal, 11 avril 2008

... diverses interventions des autorités scolaires et de protection de la jeunesse en raison de viole... en raison de lourdes difficultés d'adaptation et d'intégration. Il s'écarte sur ces différent...

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 10 juillet 1996

Regeste Art. 203 AHVV, Art. 89 IVV, Art. 10 und 11 SZV, Art. 98 lit. b und c OG, Art. 47 Abs. 1 lit. c VwVG: Rechtsweg gegen einen Entscheid des Bundesamtes für Sozialversicherung über die Zulassung von Sonderschulen. Das Eidg. Departement des Innern in seiner Eigenschaft als Aufsichtsbehörde ist zuständig, in erster Instanz über einen Rekurs gegen einen Entscheid des Bundesamtes für Sozialversicherung in Sachen Zulassung von Sonderschulen zu erkennen. Der direkte Rechtsweg gegen einen solchen Entscheid an das Eidg. Versicherungsgericht steht nicht offen. **************************************** Regeste Art. 203 RAVS, art. 89 RAI, art. 10 et 11 ORESp, art. 98 let. b et c OJ, art. 47 al. 1 let. c PA: voies de droit contre une décision de l'Office fédéral des assurances sociales en mati...

... difficultés de développement et d'adaptation scolaire, en vue de leur intégration sociale. Ell...

• Arrêt nº I 762/03 de IIe Cour de Droit Social, 8 février 2005

..., névrose de rente, troubles de l'adaptation consécutifs à une formation scolaire déficiente...

• Arrêt nº 2A.212/2004 de IIe Cour de Droit Public, 10 décembre 2004

... adaptée à notre pays, tant sur le plan scolaire que social, et cela au prix d'efforts importants. ... sus-décrites, à savoir les efforts d'adaptation fournis, l'intégration scolaire et sociale réuss...

• Arrêt nº 9C 758/2007 de IIe Cour de Droit Social, 25 juin 2008

... était liée à des difficultés d'adaptation, d'apprentissage, au manque de compréhension et aau faible niveau scolaire. Les limitations fonctionnelles imposaient l'exerc...