Adaptation des perspectives financieres

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de ses ressources en personnel et financières en fonction de cette nouvelle donne. . Europe . La... souplesse afin de permettre les adaptations nécessaires au contexte international. . Organisa...4.3.4 Perspectives 1110 . 4.4 Réduction de la pauvreté et aide huma...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord de coopération scientifique et technologique entre la Confédération suisse d'une part, et la Communauté européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'autre part

... l'autre partie pour la traduction, l'adaptation, la transmission et la diffusion publique des ouvr...Annexe B . Règles financières régissant la contribution financière de la Suiss...b) échanges de vues sur les perspectives et le développement de la coopération; . c) éch...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 15 juillet 2008
• Unique
• Accord

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Importance . de la subvention et perspectives: . Sociétés suisses de secours à l'étranger . ...Le montant des aides financières est déterminé de cas en cas selon des critères ... la révision de la LAJ soit une adaptation de l'ordonnance relative à la LAJ en vigueur, qui...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant un arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2012 et 2013

...Les enveloppes financières actuelles couvrent la période allant jusqu'à fin...Afin que le processus d'adaptation soit socialement supportable, la réforme de.../ASP vise à donner au secteur des perspectives fiables grâce à une stratégie prospective. Cett...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Message concernant un arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2012 et 2013

...Les enveloppes financières actuelles couvrent la période allant jusqu'à fin...Afin que le processus d'adaptation soit socialement supportable, la réforme de.../ASP vise à donner au secteur des perspectives fiables grâce à une stratégie prospective. Cett...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la participation de la Suisse aux augmentations de capital des banques multilatérales de développement

... environnementales ou les crises financières ne s'arrêtent pas aux frontières nationales. Des... gestion des risques climatiques et d'adaptation (BAfD), la «Clean Energy Financing Partnership F... négliger la rentabilité et les perspectives de succès des projets. Des valeurs trop basses ob...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Rapport 2008 du Conseil fédéral sur les subventions

...Les répercussion/s financières du deuxième rapport sur les subventions peuvent �... 7 Troisième examen des subventions: perspectives 5735 . 7.1 Maintien d'un examen global 5735 . 7.2...� la RPT) ont entraîné d'importantes adaptations. . Ainsi, depuis l'entrée en vigueur de la loi f�...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...3.2.5.4 Enjeux et perspectives 5758 . 3.2.6 Politique à l'égard de l'Afrique su... financières et humaines 5843 . 3.4.1.3 La Suisse, hôte d'orga... question de procéder à certaines adaptations des régimes fiscaux cantonaux. Ces adaptations vi...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

... l'échelle internationale, ainsi que l'adaptation aux changements climatiques. . Contenu du projet ....6.3.1 Conséquences financières 6803 . 6.3.2 Conséquences pour le personnel 6804 ... se fonde sur le scénario I des perspectives énergétiques de l'Office fédéral de l'énergie...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur l'encouragement du sport et la loi fédérale sur les systèmes d'information de la Confédération dans le domaine du sport

....5.1.4 Importance de la subvention et perspectives 7469 . 6.4.5.2 Sport des adultes; programmes et pr...gain) et, d'autre part, d'aides financières versées aux organisateurs des cours. Bien que ni ... violence lors des matchs de football (adaptation de la loi fédérale du 21 mars 1997 instituant de...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica