activite economique de la france

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93 documents pour activite economique de la france

- Rapport sur la politique extérieure 2010
...Il relate en outre les principales activités de politique extérieure menées entre mi-2009 et ... modification des rapports de force économiques et politiques en faveur de l'Asie s'est poursuivie..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie
.... 4 Gestion des activités humaines . 4.1 Chasse . 4.1.1 Les Parties coopère... régionalisation géopolitique ou économique; elles sont basées sur les aires de répartition ... Allemagne, Belgique, Danemark, Finlande, France, . Irlande, Islande, Luxembourg, Norvège, Pays-Ba...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
- Unique
- Statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA)
... peuvent avoir sur la croissance économique durable et la création d'emplois, . motivées par... texte original anglais effectuée par la France. 2 RO 2011 1719 . Traduction1 . Statuts de l'Agen... réalisation efficace et effective des activités de l'Agence définies dans le programme de travail...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
- Unique

- Accord de coopération entre la Confédération suisse, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part, pour lutter contre la fraude et toute autre activité illégale portant atteinte à leurs intérêts financiers
...Finlande 15.01.2009 15.04.2009 France 12.04.2007 08.04.2009 Grèce . Hongrie 31.03.20... de collaboration des opérateurs économiques en vertu de l'art. 17. . Lutte contre la fraude et...
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... donné sa longue tradition dans les activités en faveur des Suisses de l'étranger, l'OSE dispo... des Nations Unies dans les domaines économique et social, ainsi que du désarmement . 201.3600.16... des Suissesses et des Suisses en France. . Prestation(s) . subventionnée(s): Service de ...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)
... à la mise en place d'un ordre économique international juste et équitable dans lequel il s... de façon injustifiable les activités entreprises par les Etats côtiers dans l'ex... Finlande* 21 juin 1996 21 juillet 1996 France* 11 avril 1996 11 mai 1996 Gabon* 11 mars 1998 10 ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
- Unique
- Convention
- Message relatif à la loi fédérale sur les professions relevant du domaine de la psychologie
... ingérence superflue dans la liberté économique: en protégeant les dénominations professionnelle..., il est logique que le champ d'activité des psychologues soit lui aussi très vaste. Or, l..., à savoir l'Allemagne, l'Autriche, la France et l'Italie, tous membres de l'Union européenne, ...
- Feuille Fédérale num. 42, 20 octobre 2009
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009
... par les effets de la crise sur l'activité économique nationale et internationale. En dépit..., Canada, Chine, Corée du Sud, Etats-Unis, France, Grande-Bretagne, Inde, Indonésie, Italie, Japon,...
- Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
- Seccion Unica
- Ordonnance sur l'assurance-maladie (OAMal)
...c. contrôler le caractère économique des prestations fournies (contrôle statistique de... en Allemagne, en Autriche, en Belgique, en France, en Hongrie ou aux Pays-Bas et qui peuvent choisir...b. ont défini leur champ d'activité conformément à l'art. 29 de la loi; . c. garanti...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 11 novembre 2008
- Unique
- Ordonnance
- Message sur la simplification de la TVA
... concurrentielle et l'efficience économique. . Bien que l'introduction d'un taux unique n'ait...CGI Code général des impôts (France). CO Loi fédérale du 30 mars 1911 complétant le... exclue du champ de l'impôt, même si l'activité est exercée par un tiers qui facture ses prestati...
- Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
- Seccion Unica

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