Acte de congres

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... la Chine, le Brésil ou l'Inde, sont des acteurs clés dans le développement de leur région. Leur... des parlements nationaux, le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux pour les collect...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... liberté de navigation fixé en 1868 dans l'Acte de Mannheim. En tant que voie navigable, le Rhin a... sur le Rhin remonte à l'Acte final du congrès de Vienne de 1815. C'est là qu'a été ancré le ...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)

...b. représentations d'acteurs, de musiciens, de danseurs et d'autres artistes ex... de locaux destinés à des foires ou des congrès; . 22. la livraison, au maximum à leur valeur fac...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 27 octobre 2009
• Unique
• Loi

• Message relatif à la planification et à l'organisation du XIIIe Sommet de la Francophonie du 20 au 24 octobre 2010 à Montreux

... s'affirme progressivement comme un acteur important des relations internationales et constit... et l'aménagement du Centre des Congrès, l'hébergement, l'accréditation, la restauration...

• Feuille Fédérale num. 8, 2 mars 2010
• Seccion Unica

• Rapport 2008 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... également à cette arrivée de nouveaux acteurs désirant disposer d'un poids accru dans la gestio.... Le 15e congrès de l'Organisation météorologique mondiale (OMM) ...

• Feuille Fédérale num. 29, 22 juillet 2008
• Seccion Unica

• Protocole d'amendement à la Convention internationale du 18 mai 1973 pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers

... à une exposition, une foire, un congrès ou une manifestation similaire» visées à l'Anne... aux voyageurs à l'arrivée de faire acte de déclaration en choisissant entre deux types de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 31 mars 2009
• Unique
• Protocole

• Message relatif à l'octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d'un prêt destiné au financement de la densification (extension intra-muros) du siège de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève

... 6.1 Bases légales 3748 . 6.2 Forme de l'acte normatif 3748 . Arrêté fédéral relatif à l'oc... en tant que centre de conférences et de congrès internationaux. . 1.3 La politique immobilière et...

• Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la contribution extraordinaire limitée dans le temps destinée à augmenter les ressources du Fonds monétaire international dans le cadre de l'aide monétaire internationale (Arrêté sur l'aide spéciale au FMI)

.... Le FMI est un acteur central dans la lutte contre la crise économique ... 1997, n'ayant jamais été soumise au Congrès américain pour approbation. Ce retard devrait êt...

• Feuille Fédérale num. 21, 27 mai 2009
• Seccion Unica

• A: Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Projet)

...'il y a engagement à ne pas commettre un acte ou lorsqu'un acte ou une situation est toléré; .... de locaux destinés à des foires ou des congrès; . 22. la livraison, au maximum à leur valeur fac...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi d'un prêt à la FIPOI destiné à financer la construction par le CICR d'une halle logistique à Genève

... rôle d'Etat hôte de conférences et de congrès internationaux. . 1.2 La politique immobilière et.... 7.2 Forme de l'acte normatif . Aux termes de l'art. 163, al. 2, de la ...

• Feuille Fédérale num. 39, 30 septembre 2008
• Seccion Unica