acoustique physique

• Ordonnance du DFI concernant l'habilitation des audioprothésistes pédiatriques

... achevé une formation universitaire en physique ou dans une science technique et justifier d'une s... par écouteurs de 120 décibels en acoustique (dB/SPL) que par haut-parleurs à une distance de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº 9C 88/2009 de IIe Cour de Droit Social, 8 juillet 2009

...Sur le plan physique, M.________ pourrait travailler à 100% dans une a... à des bruits intenses sans protection acoustique en raison des céphalées (rapport du 10 octobre 2...

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques équipements de protection individuelle

...Méthodes d'essai physique 2003/C203/11 EN 13819-2 Protecteurs individuels ...Méthodes d'essai acoustique 2003/C203/11 EN ISO 13998 Vêtements de protecti...

• Feuille Fédérale num. 44, 11 novembre 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 8C 451/2009 de Ire Cour de Droit Social, 18 août 2010

..., la prénommée a subi un traumatisme acoustique à la suite d'une explosion dans un four à hydrog... durable et importante à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnit�...

• Rapport du Conseil fédéral sur l'état et les perspectives de la lutte contre le bruit en Suisse (en réponse aux postulats 99.3389 CEATE-CN du 17 août 1999 et 00.3572 Leutenegger-Oberholzer du 6 octobre 2000)

... se limiter à une isolation acoustique des bâtiments exposés. Cette remarque vaut égal...Un état de complet bien-être physique, mental et social inclut impérativement un sile...

• Feuille Fédérale num. 44, 8 novembre 2005
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 996/2008 de IIe Cour de Droit Social, 19 août 2009

... et la théologie et de la guitare acoustique. Le recourant avait donc pu mobiliser certaines re... certaine valorisation et un bien-être physique et psychique. En d'autres termes, la pratique spor...

• Arrêt de Ire Cour de Droit Public, 24 mars 1993

Regeste Enteignung von Nachbarrechten und eidgenössische Umweltschutzgesetzgebung; Art. 5 EntG; Art. 679 ff. ZGB. 1. Im Verwaltungsgerichtsverfahren ist das Bundesgericht an die Anträge der Parteien gebunden (E. 1b - c). 2. Wird der Landerwerb für den Nationalstrassenbau auf dem Wege der Landumlegung vorgenommen, kann die zuständige Behörde zur Regelung von Problemen, die im Güterzusammenlegungsverfahren nicht gelöst werden können, zusätzlich ein Enteignungsverfahren eröffnen lassen (E. 2). 3. Verliert der Grundeigentümer durch die Güterzusammenlegung Land, das einen "Schutzschild" für sein Wohnhaus bildete, so kann er grundsätzlich für den daraus entstehenden Schaden eine Enteignungsentschädigung verlangen (E. 4a). 4. In der Rechtsprechung aufgestellte Grundsätze über die Enteignung v...

... lui incomberait d'ordonner l'isolation acoustique du bâtiment litigieux aux frais de l'expropriant ... manière sensible dans leur bien-être physique, psychique et social; cette gêne, qu'il faut cert...

• Ordonnance sur les prestations dans l'assurance obligatoire les soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

...2.4 Médecine physique, rhumatologie Traitement de l'arthrose par injecti...2013 neurinome du nerf acoustique 2013 récidive d'adénome hypophysaire ou de phary...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 19 octobre 1999
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº U 382/05 de IIe Cour de Droit Social, 19 octobre 2006

... n'avait pas entraîné de séquelles physiques durables. La CNA se fondait sur un rapport établi... de la sécurité au travail (secteur acoustique), d'après lequel le son auquel l'assuré avait é...

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... Le droit d'établissement des personnes physiques est régi par les dispositions de l'art. 15 ter , ... relatives au niveau de puissance acoustique admissible des motocompresseurs (84/533/CEE) (JO L...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica