Acide organique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... des dissolveurs et la solution organique qui sépare l'uranium, le plutonium et les produit... résister à l'action corrosive de l'acide nitrique. Les extracteurs sont normalement fabriqu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 4 décembre 1979

Regeste Änderung eines Patentgesuches ohne Verschiebung des Anmeldedatums, Übergangsrecht. Patentansprüche im Sinne von Art. 143 Abs. 2 lit. d PatG unterstehen der Gesamtheit der Bestimmungen des alten Rechts bezüglich der Patentansprüche, insbesondere Art. 58 aPatG (E. 2). Das Amt hat diese Bestimmung gemäss der Praxis anzuwenden, die es bis zum Inkraftretten des neuen Rechts befolgte (E. 3-4). **************************************** Regeste Modification d'une demande de brevet sans report de la date de dépôt, droit transitoire. Les revendications visées par l'art. 143 al. 2 lettre d LBI sont soumises à l'ensemble des dispositions de l'ancien droit qui se rapportent aux revendications, notamment à l'art. 58 aLBI (consid. 2). Cet article doit être appliqué selon la pratique suivie pa...

... défini: "X est halogène, sulfonyloxy organique, reste ester d'acide organique ou minéral". Elle ...

• Ordonnance sur l'application de garanties

... des dissolveurs et la solution organique qui sépare l'uranium, le plutonium et les produit... résister à l'action corrosive de l'acide nitrique. Les extracteurs sont normalement fabriqu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
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• Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

...ACIDE PHOSPHORIQUE EN SOLUTION . Spécification de la ma....S.A. . LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N. .S.A. . HYDROCARBURES LIQUIDES...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... des dissolveurs et la solution organique qui sépare l'uranium, le plutonium et les produit... résister à l'action corrosive de l'acide nitrique. Les extracteurs sont normalement fabriqu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... teneur en cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique ne doit pas dépasser 2,2 % par ... ne contenant pas de substances organiques, . 2013 7 % dans les aliments d'allaitement et aut...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... des dissolveurs et la solution organique qui sépare l'uranium, le plutonium et les produit... résister à l'action corrosive de l'acide nitrique. Les extracteurs sont normalement fabriqu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
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• Décisions SC-4/10 à SC-4/18 de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP)

...; du lindane; du pentachlorobenzène; de l'acide perfluorooctane sulfonique, de ses sels et du fluo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
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• Ordonnance du DFI sur l'addition de substances essentielles ou physiologiquement utiles aux denrées alimentaires

... PP) 16 mg Vitamine B6 1,4 mg Acide folique/folacine 200 03bcg Vitamine B12 2,5 ...L'espèce prédominante de sélénium organique présente dans la levure est la sélénométhionin...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
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• Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

... en combinaison avec un autre 2-alkynoic acide ester . ( notamment méth. (en italique). tine car..., ses sels et ses dérivés d'origine organique et inorganique 194. Gestagène, substances à effe...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique