Acide

• Ordonnance du DFI sur les tableaux des stupéfiants, des substances psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques (Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)

... furéthidine 7611746049005 a GHB voir sous acide 4-hydroxybutyrique 7611746400004 a glutéthimide ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... teneur en cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique ne doit pas dépasser 2,2 % par ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 7 juillet 1994

Regeste Art. 12 Abs. 2 KUVG, Art. 21 Abs. 1 Vo III: Psoriasisbehandlung. Die Behandlung von Psoriasis mit Fumarsäurederivaten ist beim derzeitigen Stand der medizinischen Wissenschaften und im Vergleich mit anderen Behandlungsmethoden noch im Experimentierstadium. Sie gilt nicht (oder noch nicht) als wissenschaftlich anerkannt und gehört daher nicht zu den Pflichtleistungen der Krankenkassen. **************************************** Regeste Art. 12 al. 2 LAMA, art. 21 al. 1 Ord. III: traitement du psoriasis. Le traitement du psoriasis au moyen de dérivés d'acide fumarique, en l'état actuel des connaissances médicales et par rapport aux autres méthodes de traitement, a un caractère expérimental. En d'autres termes, il n'est pas - ou pas encore - éprouvé par la science médicale. Les cai...

• Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

...200 Acide sorbique 1,5 g/kg seul ou somme de E 200, 202, 203...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Décisions SC-4/10 à SC-4/18 de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP)

...; du lindane; du pentachlorobenzène; de l'acide perfluorooctane sulfonique, de ses sels et du fluo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

... en combinaison avec un autre 2-alkynoic acide ester . ( notamment méth. (en italique). tine car...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
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• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...Phosphite cf. acide phosphonique. Phoxim toutes les denrées alimenta...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
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• Ordonnance concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides (OPBio)

...niveau de l'UE. L. Acide nonanoïque, acide pélargonique . Acide nonanoïq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 11 octobre 2011
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• Ordonnance sur l'application de garanties

... résister à l'action corrosive de l'acide nitrique. Les extracteurs sont normalement fabriqu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
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• Ordonnance du DFI sur les aliments spéciaux

... de citrate de calcium Sels calciques de l'acide citrique Gluconate de calcium Glycérophosphate de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
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