achat dvd

• Arrêt nº 2P.331/2006 de IIe Cour de Droit Public, 19 juin 2007

...: location, vente, livraison à domicile, achat et vente par Internet de tous supports audiovisuel...

• Arrêt nº 4A 142/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 26 septembre 2007

...: Y.________), de siège à .., a pour but l'achat, la vente, la location et la distribution de films...

• Commerce électronique: évaluation de la protection du consommateur en Suisse. Rapport final du Contrôle parlementaire de l'administration

... et, dans deux cas, ont même procédé à l'achat de produits sur Internet. . De plus, le CPA a men�...

• Feuille Fédérale num. 32, 16 août 2005
• Seccion Unica

• Message concernant l'arrêté fédéral relatif à l'approbation de deux traités de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et concernant la modification de la loi sur le droit d'auteur

... que les reproductions liées à l'achat d'oeuvres par le biais de services en ligne payant...

• Feuille Fédérale num. 13, 4 avril 2006
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... la nutrition et sur les méthodes d'achat, de stockage et de conservation des vivres, ainsi ...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1P.835/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 8 février 2007

... être en mesure de fournir de quittances d'achat. Il a été inculpé de recel à l'issue de son au...

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2003. Extrait: Chapitre I

... Suisse et de la répartition du pouvoir d'achat précisant notamment l'évolution, durant les dix ...

• Feuille Fédérale num. 29, 27 juillet 2004
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Réglementation du prix du livre. Rapport de la Commission de l'économie et des redevances du Conseil national

... elles les meilleures possibilités d'achat et réagissent à la demande avec des baisses ou d...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006

... la nutrition et sur les méthodes d'achat, de stockage et de conservation des vivres, ainsi ...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2009. Extrait: Chapitre I

.... 2006 M 05.3119 Pouvoir d'achat et prix 5. Pour une baisse du prix des médicamen...

• Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2010
• Seccion Unica