accord sectoriel enseignement

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Elle accorde en effet une importance toute particulière à ses... entre les nombreuses politiques sectorielles dans le cadre de la politique extérieure. La maje... de l'éducation de base, de l'enseignement supérieur et du développement durable. . Au-del�...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

.... Chaque accord, bilatéral ou multilatéral, pour lequel la Suiss... Programme sub-sectoriel de construction de ponts. suspendus, conclu le 15... ces recherches d'en retirer des enseignements de première main, qui sont utiles tant aux travau...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

.... Chaque accord, bilatéral ou multilatéral, pour lequel la Suiss... concernant l'amélioration de l'enseignement scolaire en Corée . du Nord, conclu le 8 décemb... à Genève concernant le projet sectoriel pour le développement du produit et le marché de...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... réciproque des diplômes de l'enseignement supérieur, la directive spéciale concernant les ...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

.... Les accords bilatéraux ou multilatéraux, pour lesquels la Su... clinique de faire office de centre d'enseignement en santé mentale. . C. 900 000 francs. Aide publi... le cadre du SWAp une aide budgétaire sectorielle (SBS) a été mise en place, à laquelle contribue...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... ou environnemental, de nature sectorielle ou régionale, susceptibles de persister, un Etat ... Etat membre sont admis aux cours d'enseignement général, d'apprentissage et de formation profess...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2006

.... Chaque accord, bilatéral ou multilatéral, pour lequel la... concernant le programme sectoriel de développement rural PRORURAL, conclu le 17 ma... un approfondissement de l'enseignement scolaire et l'acquisition d'aptitudes profession...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la libre circulation des avocats (Loi sur les avocats; LLCA)

... l'Union européenne (UE), sur la base de l'Accord entre la Confédération suisse d'une part et la C... mutuelle des diplômes d'enseignement supérieur qui sanctionnent des formations profess...� de mettre en consultation les accords sectoriels CH-CE, ainsi que les adaptations législatives et ...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2005

.... Chaque accord, bilatéral ou multilatéral, pour lequel la... vise à améliorer les conditions sectorielles, économiques et politiques générales en Bosnie ... avec les nouvelles méthodes d'enseignement. . B. L'accord donne une assise légale au Centre ...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2006
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité (avec annexes et acte final)

... Cette annexe est divisée en chapitres sectoriels, eux-mêmes en principe subdivisés de la manière... mutuelle des diplômes d'enseignement supérieur. - Comités consultatifs sur les routes...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica