accord international du cafe

• Accord international de 2001 sur le café du 28 septembre 2000

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 2 novembre 2010
• Unique

• Arrêt nº 1C 511/2009 de Ire Cour de Droit Public, 2 juin 2010

...Aéroport international de Genève. 5 L'Aéroport international de Genève... sauf autorisation exceptionnelle et avec l'accord de ceux-ci (art. 2 al. 2). Des établissements fum... LRDBH), et l'exploitation simultanée d'un café-restaurant et d'un cercle n'est pas possible (art....

• Accord international de 2001 sur le café du 28 septembre 2000

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 30 décembre 2009
• Unique
• Accord

• Arrêtés fédéraux et ordonnances de l'Assemblée fédérale à publier ultérieurement

... du 10 mars 2009 portant approbation de l'Accord international de 2007 sur le café (FF 2009 573); ...

• Feuille Fédérale num. 14, 7 avril 2009
• Seccion Unica

• Accord international de 2001 sur le café du 28 septembre 2000

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 13 janvier 2009
• Unique
• Accord

• Accord international de 2007 sur le caf

... l'importance exceptionnelle du café pour l'économie de nombreux pays qui dépendent...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Accord international de 2001 sur le café du 28 septembre 2000

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 8 janvier 2008
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...L'engagement international est un moyen pour notre pays de défendre ses int�...Elle accorde en effet une importance toute particulière à ses... dans les traditionnelles discussions de café. Mais il existe aussi d'autres formes de débat po...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord international de 2007 sur le café

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
• Unique

• Message concernant l'approbation de l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la Colombie et de l'accord agricole entre la Suisse et la Colombie

... grande variété de produits tels que le café, les fleurs, la banane, la canne à sucre, le riz,... la situation conjoncturelle au plan international survenue en 2008, la Colombie devrait néanmoins e...

• Feuille Fédérale num. 15, 15 avril 2009
• Seccion Unica