Accord de Bretton Woods

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Elle accorde en effet une importance toute particulière à ses... au sein des institutions de Bretton Woods. . Autres priorités thématiques . Le rappo...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapporto sulla politica estera 2010

... nell'ambito delle Istituzioni di Bretton Woods. . Altri temi importanti . Il presente rapp...Se l'attuazione dell'accordo di Schengen ha portato a una diminuzione delle ric...

• Foglio Federale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Bericht zur Aussenwirtschaftspolitik 2009 und Botschaften zu Wirtschaftsvereinbarungen sowie Bericht über zolltarifarische Massnahmen 2009

... des Vorjahres, des sogenannten «Accra Accord» (vgl. Aussenwirtschaftsbericht 2008) sowie die Fol... Bundesrat unterstreicht die Bedeutung der Bretton-Woods-Institutionen und spricht sich dafür aus, d...

• Bundesblatt num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Message concernant une Convention de double imposition avec la République d'Estonie

... Conseil de l'Europe, des institutions de Bretton Woods (Banque mondiale et FMI) et participe à l'aaccord de libre-échange entre les Etats baltes. Les nég...

• Feuille Fédérale num. 45, 12 novembre 2002
• Seccion Unica

• Message concernant une Convention de double imposition avec la République de Lituanie

... Conseil de l'Europe, des institutions de Bretton Woods (Banque mondiale et FMI) et participe à l'aaccord de libre-échange entre les Etats baltes. Depuis f...

• Feuille Fédérale num. 45, 12 novembre 2002
• Seccion Unica

• La Suisse au sein des institutions de Bretton Woods: bilan intermédiaire. Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration à l'intention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

...cipation de la Suisse aux accords d'emprunt du FMI).12 Ces bases ne contiennent, con...

• Feuille Fédérale num. 8, 2 mars 2004
• Seccion Unica

• Message concernant une convention de double imposition avec la République de Lettonie

... Conseil de l'Europe, des institutions de Bretton Woods (Banque Mondiale et FMI) et participe à l'aaccord de libre-échange entre les Etats baltes. Depuis f...

• Feuille Fédérale num. 30, 30 juillet 2002
• Seccion Unica

• Message concernant une convention de double imposition avec la République du Kirghizistan

... son accession à l'indépendance en lui accordant diverses aides financières, des crédits et des a... par la Suisse dans les Institutions de Bretton Woods. La présente convention de double impositio...

• Feuille Fédérale num. 35, 4 septembre 2001
• Seccion Unica

• La Suisse comme membre des institutions de Bretton Woods. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats du 14 octobre 2003. Avis du Conseil fédéral

... (FMI) et par le seco (Banque mondiale) en accord avec les services coresponsables et intéressés. ...

• Feuille Fédérale num. 46, 23 novembre 2004
• Seccion Unica

• ad 98.418 Initiative parlementaire de Remo Gysin Approbation par le Parlement des augmentations de capital du FMI Rapport de la Commission de politique extérieure du Conseil national du 15 mai 2000. Avis du Conseil fédéral

... de la Suisse aux institutions de Bretton Woods soit révisée de façon à ce que les augme...Il n'est cependant pas tenu d'avoir l'accord de ce dernier en la matière. L'obligation d'infor...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
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