accident du travaille

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819 documents pour accident du travaille

- Arrêt nº 4A 665/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 1 mars 2011
... A partir du 1er décembre 2003, elle a travaillé pour B.________ comme auxiliaire en horlogerie, mo... droit au salaire en cas de maladie ou d'accident. Dès le 1er décembre 2007, Y.________ a travaill...
- Arrêt nº 9C 509/2010 de IIe Cour de Droit Social, 4 février 2011
...Faits:. A. S.________ a travaillé en qualité de maçon. Victime d'un accident profe...
- Ordonnance sur les conditions d'entrée, de séjour et de travail des domestiques privés des personnes bénéficiaires de privilèges, d'immunités et de facilités (Ordonnance sur les domestiques privés, ODPr)
... cantonaux ou fédéraux relatifs aux travailleurs de l'économie domestique ou toute autre dispositi... est interrompu par suite de maladie, d'accident ou de grossesse, la période d'essai est prolongé...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
- Unique

- Arrêt nº 4A 79/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 1 juin 2011
...Il a été victime d'un premier accident de la circulation routière en 1991, qui a donné ..., le plus vraisemblable étant qu'il travaille comme salarié (hypothèse qui s'est d'ailleurs ef...
- Arrêt nº 4A 489/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 22 février 2008
... imputé la responsabilité pénale de l'accident exclusivement au conducteur de la voiture. X._____...Après l'accident, X.________ a travaillé à temps partiel. A partir du 1er novembre 1995, i...
- Arrêt nº 9C 694/2009 de IIe Cour de Droit Social, 31 décembre 2010
... pose d'une prothèse, à la suite d'un accident. En Suisse depuis 1988, il a travaillé comme mano...
- Arrêt nº 4A 431/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 12 janvier 2009
... frais médicaux survenant à la suite d'accidents professionnels.". A.________ était connue de la c...A.c A.________ a travaillé jusqu'au 6 avril 2004. Elle a accouché le 7 avril...
- Arrêt nº 4A 132/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 5 mai 2011
... de l'employeur envers le travailleur victime d'un accident professionnel, réparation d...
- Arrêt nº 8C 604/2010 de Ire Cour de Droit Social, 11 juillet 2011
...intimée. Objet. Assurance-accidents (causalité naturelle),. recours contre le jugemen...A. G.________, née en 1946, a travaillé en qualité d'infirmière au service de X.________...
- Arrêt nº 4C.101/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 29 juin 2004
...A la suite de cet accident, A.________ a subi un hémopéritoine sur déchiru... abstraction du fait que le demandeur ne travaille qu'à 80 % en raison des séquelles de son acciden...

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