accident chimiques

• Ordonnance sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses (Ordonnance sur les produits chimiques, OChim)

... à prendre d'urgence en cas d'accident et s'il y a lieu d'escompter d'éventuels eff...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 27 janvier 2009
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...En ce qui concerne les produits chimiques et les déchets, il a été décidé de préparer .... Si un citoyen suisse est victime d'un accident alors qu'il voyage dans un pays limitrophe, ce s...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 319/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 4 octobre 2010

...Cet accident a laissé des séquelles, soit des taches probable... vêtements et nécessite des nettoyages chimiques fréquents, avec une usure accrue. Pour éviter un...

• 99. Message concernant la loi fédérale sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses (loi sur les produits chimiques, LChim)

... et la législation sur l'assurance-accidents. Elle ne revêt donc qu'une importance subsidiaire...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Convenzione tra il Consiglio federale svizzero e il Governo della Repubblica di Lituania per evitare le doppie imposizioni in materia d'imposte sul reddito e sul patrimonio (con prot.)

... mutuelle en cas de catastrophe ou d'accident grave. Conclu le 22 mars 2000. Approuvé par l'As... lutte contre les risques nucléaires et chimiques, de l'aide médicale, du sauvetage et de la recher...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 17, 6 mai 2003
• Singoli
• Convenzione

• Message concernant le soutien au désarmement chimique universel

... et à la non-prolifération des armes chimiques ainsi qu'un projet d'arrêté fédéral relatif au...En cas de grave accident, les stocks de munitions provoqueraient une contam...

• Feuille Fédérale num. 44, 5 novembre 2002
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Fédération de Russie relatif à la coopération en matière de destruction des stocks d'armes chimiques se trouvant en Fédération de Russie

...(b) un accident de la route causé par un véhicule appartenant à...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 18 janvier 2005
• Unique
• Accord

• Ordonnance du DETEC relative au permis pour l'emploi de produits phytosanitaires dans l'agriculture et l'horticulture (OPer-AH)

... des risques liés aux produits chimiques (ORRChim)1, . arrête: . Section 1 Champ d'applica...d. le Service de prévention des accidents dans l'agriculture; . e. l'Office fédéral de l'a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 26 juillet 2005
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur les instruments adoptés en 2001 et en 2002 par la Conférence internationale du Travail (Annexes)

... sur les prestations en cas d'accidents du travail et de maladies professionnelles, 1964, ... et la recommandation sur les produits chimiques, 1990; . soulignant la nécessité d'une approche...

• Feuille Fédérale num. 48, 9 décembre 2003
• Seccion Unica

• Loi fédérale concernant la redevance pour l'utilisation des routes nationales (Loi sur la vignette autoroutière, LVA)

... du feu, du service de lutte contre les accidents par hydrocarbures et du service de lutte contre lees accidents dus aux produits chimiques, les ambulances, les véhicules des services de vo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 13 septembre 2011
• Unique