Acces a l education

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... la création d'un service aux citoyens accessible 24 heures sur 24. Notons enfin que le DFAE a moder...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... ou certifications pour restreindre l'accès à leur marché sans justification scientifique...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

...ii) garantir l'accès au patrimoine culturel immatériel tout en respect...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 28 octobre 2008
• Unique
• Convention

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

..., du secteur privé et de la recherche, accès des entreprises suisses aux appels d'offres lancé...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République de Colombie et les Etats de l'AELE

... ou certifications pour restreindre l'accès à leur marché sans justification scientifique, l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI instituant un régime d'encouragement relatif à la lutte contre l'illettrisme pour les années 2012 à 2015

... didactiques propres à améliorer l'accès des personnes concernées à la culture; . b. l'é...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant l'année 2012

... en oeuvre, notamment en ce qui concerne l'accès des titulaires de bachelor aux filières d'études...

• Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... projet de l'accès à la justice dans les communes rurales, conclu . ...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Convention sur la lutte contre la traite des êtres humains

...b) l'accès aux soins médicaux d'urgence; . c) une aide en ma...

• Feuille Fédérale num. 1, 4 janvier 2011
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République de Colombie et les Etats de l'AELE (Annexe 2)

..., de recherche, de santé publique et d'accès à l'information; . déterminés à mettre en oeuv...

• Feuille Fédérale num. 15, 15 avril 2009
• Seccion Unica