abats recettes

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... de douane sont calculés sur la base des recettes standard définies dans l'ordonnance du DFE du 7 d..., y compris volaille en conserves et abats de volaille 42 200 [2]. de porc, y compris pâté,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang . 1602.10 2013 préparations hom... gestion, de production et de partage des recettes, et . (viii) tout autre bien, corporel ou incorpor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... gestion, de production et de partage des recettes, et . (viii) tout autre bien, corporel ou incorpor... 0106.9000 - autres A. 02 Viandes et abats comestibles . 0201 Viandes des animaux de l'espè...

• Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

... concurrence d'un montant équivalant aux recettes tirées des produits commercialisés illégalement... de la cuisse, ainsi que de viande et d'abats d'animaux des espèces chevaline et caprine, de m�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 2 décembre 2003
• Unique
• Loi

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

... Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porc...b. les recettes des produits fabriqués, avec: 1. l'indication pr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance

• Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant le 1er semestre 2005 et Message sur l'extension de l'accord de 1999 entre la Suisse et la CE relatif aux échanges de produits agricoles

... ayant un large champ d'application, les recettes standard à partir desquelles sont calculés les d... 2 000 t 15.00 0207.1491 Morceaux et abats comestibles de coqs et de. poules, y c. les foies...

• Feuille Fédérale num. 37, 20 septembre 2005
• Seccion Unica

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

...Une part des recettes tirées de ce mode d'attribution plus conforme aux... et la farine et la poudre de viande ou d'abats de volaille comestibles (ex 0210), les produits di...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

...Ce faisant, elle tient compte des recettes supplémentaires pouvant être réalisées sur le ... de la cuisse, ainsi que de viande et d'abats d'animaux des espèces chevaline et caprine, de m�...

• Feuille Fédérale num. 25, 1 juillet 2003
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... de saucisson, de viande, d'abats, de sang ou d'une combinaison de. ces prod... temps raisonnable entre, d'une part, les recettes tirées de ces redevances et des contributions év...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... et 2309.9089 seront fixés selon des recettes standard. Il peut prévoir qu'un supplément de 4 ... sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 11 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance