Iles Salomon

• Ordonnance du DFE sur les contrôles à effectuer en vertu de la Convention sur la conservation des espèces (Ordonnance sur les contrôles CITES)

...Iles Salomon Corucia zebrata No 2010/12 (15 juin 2010). Ornitho...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
• Unique

• Ordonnance du DFE sur les contrôles à effectuer en vertu de la Convention sur la conservation des espèces (Ordonnance sur les contrôles CITES)

...Iles Salomon Corucia zebrata No 2009/032 (27 juillet 2009) Orni...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 30 novembre 2010
• Unique

• Convention sur CAB International (avec liste)

... Gambie. Ghana. Guyane. Iles Salomon. Inde. Jamaïque. Kenya. Malawi. Malaisie. M...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE concernant le classement de pays importateurs dans les catégories de pays établies en relation avec la garantie contre les risques à l'exportation

...Philippines PH 4 Iles Salomon SB 7 Bulgarie BG 5...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 27 mars 2001
• Unique
• Ordonnance

• Convention internationale du 13 avril 2005 pour la répression des actes de terrorisme nucléaire

... 13 janvier 2009 12 février 2009 Iles Salomon 24 septembre 2009 A 24 octobre 2009 Libye 22 déce...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 17 novembre 2009
• Unique
• Convention

• Ordonnance fixant les droits de douane préférentiels en faveur des pays en développement (Ordonnance sur les préférences tarifaires)

... Rwanda X SA Arabie saoudite SB Iles Salomon X SC Seychelles SD Soudan X X SH Sainte-Hél...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 31 mars 2009
• Unique
• Ordonnance

• Convention de Stockholm du 22 mai 2001 sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)

... 29 juin 2004 A 27 septembre 2004 Iles Salomon 28 juillet 2004 A 26 octobre 2004 Macédoine 27 ma...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 12 octobre 2004
• Unique
• Convention

• Ordonnance du DFE concernant le classement de pays importateurs dans les catégories de pays établies en relation avec la garantie contre les risques à l'exportation

...Australie AU 1 Iles Fidji FJ 6 Iles Salomon SB 7 Kiribati KI 7 Nouvelle-Zélande NZ 1 Papouas...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 9 mars 2004
• Unique
• Ordonnance

• Amendement du Protocole de Montréal du 29 juin 1990 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone

... 2 décembre 1996 A 2 mars 1997 Iles Salomon 17 août 1999 A 15 novembre 1999 Samoa 4 octobre...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 20 août 2002
• Unique
• Amendement

• Convention sur CAB International (avec liste)

... Ghana Sierra Leone Guyane Sri Lanka Iles Salomon Tanzanie Inde Trinité-et-Tobago Jamaïque Zambie ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 13 mai 2003
• Unique
• Convention