Iles du Vent

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

... de fonction, ni le secret militaire ne peu-vent lui être opposés. . La DélCdG est un organe com...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 403/2009 de Ire Cour de Droit Public, 8 juin 2010

... du cadastre municipal, sise au Rideau des Îles, en zone industrielle. D'entente avec la bourgeois... sera pas effectué pendant les jours de fort vent afin de limiter la diffusion des poussières (noti...

• Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

...ement, le déchar. vent pas être transportées ense mble avec des denr. g...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Verordnung über den Schutz der Trockenwiesen und -weiden von nationaler Bedeutung (Trockenwiesenverordnung, TwwV)

... Thomassette Le Chenit 6346 Grand Essert du Vent L'Abbaye 6347 Sonloup Montreux 6348 Le Planet Ba... Vernier 957 Malval Dardagny 958 Les Îles Dardagny, Russin 959 Les Baillets Russin 961 Pet...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 3, 26 janvier 2010
• Einzig
• Verordnung

• Ordonnance sur la protection des prairies et pâturages secs d'importance nationale (Ordonnance sur les prairies sèches, OPPS)

... Thomassette Le Chenit 6346 Grand Essert du Vent L'Abbaye 6347 Sonloup Montreux 6348 Le Planet Bass... Moulin Vernier 957 Malval Dardagny 958 Les Îles Dardagny, Russin 959 Les Baillets Russin 961 Petit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 26 janvier 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordinanza sulla protezione dei prati e pascoli secchi d'importanza nazionale (Ordinanza sui prati secchi, OPPS)

... Thomassette Le Chenit 6346 Grand Essert du Vent L'Abbaye 6347 Sonloup Montreux 6348 Le Planet Ba... Vernier 957 Malval Dardagny 958 Les Îles Dardagny, Russin 959 Les Baillets Russin 961 Pet...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 3, 26 janvier 2010
• Singoli
• Ordinanza

• Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

...3 . Matériel . rité de 1 m au minimum. . vent pas être transportées ense mble avec des denr. 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 15 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

... avec les Etats riverains, ceux-ci peu-vent alors les désigner, les prescrire ou les remplace...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

... et p réemballées, destinées à la vente au détail. uni q uement pour nouilles; seul ou s...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

..., les critères d'application doi-vent être clairement définis. . Dans le cadre de l'Ac...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica